9 juillet 1789 - L'Assemblée Constituante

Le 9 juillet 1789, l'Assemblée nationale née des états généraux convoqués à Versailles le 5 mai par Louis XVI, se déclare constituante. Les députés veulent modifier l'organisation politique et sociale du royaume et entament la rédaction de la Constitution.

Le 17 juin, le tiers état se proclame « Assemblée nationale ».

Le 9 juillet, l'Assemblée se déclare "constituante".

Après l'abolition de la féodalité dans la nuit du 4 août et la déclaration des droits de l'homme et du citoyen le 26 août, l'Assemblée vote dès la fin de l'année 1789 les grands principes de la Constitution de 1791.

Le 3 septembre 1791, elle consacre une monarchie constitutionnelle, fondée sur le principe de la souveraineté du peuple et la séparation des pouvoirs.

L'Assemblée constituante siégera jusqu'au 30 septembre 1791 pour laisser la place à l'Assemblée législative.

Voir aussi :

17 juin 1789 - Les états généraux deviennent Assemblée nationale