Par le sénatus-consulte du 28 floréal an XII (18 mai 1804), le Sénat français déclare :
« Article premier. Le gouvernement de la République est confié à un empereur, qui prend le titre d'Empereur des Français... »
Ce texte curieux, aussi appelé « Constitution de l'An XII », établit l'Empire français sans abolir formellement la République…
Napoléon Bonaparte échange donc son titre de Premier Consul contre celui d'Empereur, sous le nom de Napoléon 1er. C'est la récompense que lui accordent les Français pour avoir rétabli (provisoirement) la paix et la prospérité sans sacrifier les conquêtes de la Révolution.
L'acte législatif fondateur du Sénat sera suivi pour la forme d'un sacre solennel à Notre-Dame de Paris le 2 décembre suivant.
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6 avril 1814 : Napoléon Ier abdique
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