Le samedi 27 novembre1791, l’Assemblée Constituante vote l’adoption d’un décret réformant le statut du clergé.

Chacun de ses membres devra dorénavant porter serment de fidélité à la nation, à la loi et au roi. Un refus de leur part engendrera leur révocation. L’Assemblée avait déjà décidé de l’élection des évêques et des curés par tous. Le pape condamnera ces lois tandis qu’environ 45% des ecclésiastiques refuseront de s’y plier.

Constitution civile du Clergé

Le 2 novembre 1789, les députés français ont voté la nationalisation des biens de l'Église. Dans la foulée, les députés veulent mettre l'Église de France en harmonie avec les nouvelles institutions nationales. Ils veulent en également  assurer aux curés et aux évêques un revenu régulier en compensation des biens dont ils ont été privés. Un « comité ecclésiastique » rédige la Constitution civile du Clergé et la soumet à l'Assemblée. Le document abroge le concordat conclu en 1516 entre le roi François 1er et les représentants du pape

Le 12 juillet 1790, à Paris, l'Assemblée constituante adopte la « Constitution civile du clergé » qui réorganise unilatéralement le clergé séculier français. Après avoir beaucoup hésité, le roi Louis XVI l’approuve le 22 juillet.

Le lendemain, le roi reçoit l'avis négatif du pape Pie VI. Ce dernier, opposé à l'élection des curés et des évêques par les fidèles, condamne en bloc la Constitution civile du clergé.

Par la suite, lorsque des évêques élus conformément à la Constitution civile solliciteront son investiture, il la leur refusera, les plaçant devant l'obligation de choisir entre Rome et la Révolution.

En réaction, le 27 novembre, l'Assemblée exige du clergé un serment de fidélité à la Constitution civile du clergé.

Pie VI

Ce décret précipitera la fracture entre l'Église et la Nation.

La rupture est consommée le 13 avril 1791 avec un bref du pape (un décret) qui déclare la Constitution civile du clergé « hérétique et schismatique » !